Heinz Duthel: No a la Decadence.
La Constitution sans le people.
Biography & Memoir, Philosophers, Political, Nonfiction, Social & Cultural Studies, Political Science
| Author: | Heinz Duthel | ISBN: | 1230000235194 |
| Publisher: | Heinz Duthel | Publication: | April 24, 2014 |
| Imprint: | Language: | French |
| Author: | Heinz Duthel |
| ISBN: | 1230000235194 |
| Publisher: | Heinz Duthel |
| Publication: | April 24, 2014 |
| Imprint: | |
| Language: | French |
Heinz Duthel: No a la Decadence.
La Constitution sans le people.
Heinz Duthel serait-il le meilleur défenseur de l’idée européenne
Contribution au débat sur la réforme des institutions de l’Union européenne.
L’utopisme technocratique
Pour mes enfants
European Oligarchy
L’utopisme technocratique
L’Europe sans les Etats
L’illusion démocratique
Vers l’Etat européen
L’utopisme technocratique
Certes la méthode Monnet est plus contestée que jamais. En ellemê, la mise en place d’une Convention sur l’avenir de l’Union pur introduire davantage de transparence dans le processus de réforme des traits traduit, au moins implicitement, une volonté de rupture aussi bien aves le fonctionnalisme élitiste préconisé par Jean Monne et Robert Schuman I’ Europe ne se fera pas d’un coup, ni dans une constrution d’ ensemble. Elle se fera par des realizations concretes créant des dolidarités de fait. Qu’avec la politique dit des petits pas qui, dans les a années 1980., conduisit à de profondes revisions de la letter des traits. Mais si la méthode apparaît comme obsolete, le modéle communautaire, lui, demeure en revanche une reference de premier ordre. Des democrats-chrétiens aux sociaux-democrates en passant par les libéraus-libertaires, chacun semble convaincu que, soumises aux lois de la globalisation, les nations du vieux continent devront renoncer à leur autonomie politique plus fictive que réelle,tirer un trait sur le principe de souveraineté qui n’existe plus dans le monde car, précisément, il n’est plus le principe qui ordonne un monde et le crée, et ce au benefice d’une structure supranationale à l’intérieur de laquelle ils n’exerceront plus eux-mêmes la decision politique. Al’heure du post-national, répète-t-on à satiété, il n’y a plus d’alternative au retrait des Etats, retrait que le modèle communautaire, en transférant continuellement les competences des Etats vers l’Union européenne, opère avec efficacité.
L’empirisme organisateur
A l’opposé de ce modèle orwellien, l’intergouvernementalisme vise à promouvoir de façon volontaire, réaliste et pragmatique une étroite collaboration entre les Etats, tout en respectant leur identité, leur intégrité et leur souveraineté. Le modèle intergouvernemental met les Etats en mesure de coopérer librement entre eux dans le cadre d’une confédération qui garantit é chacun son sutonomie et don indépendance. Aujourd’hui, l’Union européenne présente encore des elements propres à ce schema extrêmement douple – la principale structure intergouvernementale étant le Conseil européen, organe auquel il faut ajouter le Conseil des ministres de l’Union européenne (lorsque les ministres des Etats members disposent du droit de veto). Mais, souvent caricaturée, systématiquement présentée comme dépassée, archaïque, voire réactionnaire, par les tenants de la pensée unique et du conformisme bienpensant pour lesquels il n’ existe pas d’autre voie possible que celle de la supranationalité (une façon comme une autre de soustraire la question au débat démocratique…), l”Europe des nations est un concept encore trop méconnu, malgré de ses pères fondateures, au premier rang desquels figure le Général de Gaulle. Seule réponse credible à cette Europe fédérale, centralisatrice et bureaucratique qui hypothéque l’idée européenne. L’Europe des nations est pourtant porteuse d’un projet d’avenir pour les peoples en ceci qu’elle concilie harmonieusement l’indispensable garantie des droits et des libertés des Etats avec la nécessaire organization de leur concert.
Précisément, puisque le débat à l’ordre du jour dans l’Union européenne est celui de la réforme des traits, je présente ici, sans prétender à l’exhaustivité, les grands axes d’une revision des institutions communautaires puissant son inspiration dans le modèle intergouvernemental. En l’occurrence, deux points paraissent essentials : reconnaître et protéger les droits fondamentaux des nations européennes dans une declaration fixant les principes directeurs de la noubelle Union ; réorienter le système institutionnel européen sur le droit cheimin de la démocratie.
Il faut, soutiennent ardemment les européistes, adjoindre aux Conférences diplomatiques, une structure d’un nouveau genre qui ne soit plus exclusivement formée de diplomats représentant les Etats membres, mais don’t la composition serait au contraire élargie trè au-delà du cercle restreint des exécutifs nationaux. L’idée constamment réaffirmée est ainsi de briser le monopole qu’exercent les Etats membres sur la revision des traits en introduisant dans les négociations de revision, à côté des gouvernements des Etats membres, des organs communautaires (le Parlement et la Commission ) et, accessoirement, les parlements nationaux, voire des représentants de multiples associations à la représentants de multiples associations à la représentativité incertaine, sans se poser la question de leur légitimité démocratique.
Le modèle de référence retenu à Nice fut naturellement celui de al Convention sur la Charte des droits fondamentaux instituée par le Conseil europ àen de Cologne des 3 et 4 juin 1999 pour élaborer un projet de Charte, enceinte constitué de 15 représentants des Chefs d’Etat et de Gouvernment, 30 repésentants des Parlements nationaux, 16 représentants du Parlement européen et d’un représentant de la Commission. Même si la composition de la Convention sur l’avenir de l’Europe diffère quelque peu, le lien entre les deux organs ne fait aucun doute. En un sens, la première Convention a degage le terrain de la réflexion sur la réforme de l’Union et, nul ne l’ignore, le texte issu de ses travaux, la Charte communautaire des droits fondamentaux, même dépourvu de valeur juridique – la Charte a été soumise à l’approbation des trios institutions (Commission – Conseil –Parlement) et signée en la forme d’un accord institutionnel, toute proclamation solennelle et toute approbation officielle ayant été exclues par certains Etats membres, notamment le Royaume Uni -, avait, depart, vocation à devenir le Préambule de la future Constitution européenne. De surcroît, la procedure de la Convention est apparue à ceux qui jugent les Conférences intergouvernementales inefficacies comme un precedent utile. En définitive, dès 1999 une redoubtable mécanique s’est subrepticement mise en marche qui, à terme, risqué fort de se refermer sur les Etats membres pris au piège de leur impardonnable naïveté.
Heinz Duthel: No a la Decadence.
La Constitution sans le people.
Heinz Duthel serait-il le meilleur défenseur de l’idée européenne
Contribution au débat sur la réforme des institutions de l’Union européenne.
L’utopisme technocratique
Pour mes enfants
European Oligarchy
L’utopisme technocratique
L’Europe sans les Etats
L’illusion démocratique
Vers l’Etat européen
L’utopisme technocratique
Certes la méthode Monnet est plus contestée que jamais. En ellemê, la mise en place d’une Convention sur l’avenir de l’Union pur introduire davantage de transparence dans le processus de réforme des traits traduit, au moins implicitement, une volonté de rupture aussi bien aves le fonctionnalisme élitiste préconisé par Jean Monne et Robert Schuman I’ Europe ne se fera pas d’un coup, ni dans une constrution d’ ensemble. Elle se fera par des realizations concretes créant des dolidarités de fait. Qu’avec la politique dit des petits pas qui, dans les a années 1980., conduisit à de profondes revisions de la letter des traits. Mais si la méthode apparaît comme obsolete, le modéle communautaire, lui, demeure en revanche une reference de premier ordre. Des democrats-chrétiens aux sociaux-democrates en passant par les libéraus-libertaires, chacun semble convaincu que, soumises aux lois de la globalisation, les nations du vieux continent devront renoncer à leur autonomie politique plus fictive que réelle,tirer un trait sur le principe de souveraineté qui n’existe plus dans le monde car, précisément, il n’est plus le principe qui ordonne un monde et le crée, et ce au benefice d’une structure supranationale à l’intérieur de laquelle ils n’exerceront plus eux-mêmes la decision politique. Al’heure du post-national, répète-t-on à satiété, il n’y a plus d’alternative au retrait des Etats, retrait que le modèle communautaire, en transférant continuellement les competences des Etats vers l’Union européenne, opère avec efficacité.
L’empirisme organisateur
A l’opposé de ce modèle orwellien, l’intergouvernementalisme vise à promouvoir de façon volontaire, réaliste et pragmatique une étroite collaboration entre les Etats, tout en respectant leur identité, leur intégrité et leur souveraineté. Le modèle intergouvernemental met les Etats en mesure de coopérer librement entre eux dans le cadre d’une confédération qui garantit é chacun son sutonomie et don indépendance. Aujourd’hui, l’Union européenne présente encore des elements propres à ce schema extrêmement douple – la principale structure intergouvernementale étant le Conseil européen, organe auquel il faut ajouter le Conseil des ministres de l’Union européenne (lorsque les ministres des Etats members disposent du droit de veto). Mais, souvent caricaturée, systématiquement présentée comme dépassée, archaïque, voire réactionnaire, par les tenants de la pensée unique et du conformisme bienpensant pour lesquels il n’ existe pas d’autre voie possible que celle de la supranationalité (une façon comme une autre de soustraire la question au débat démocratique…), l”Europe des nations est un concept encore trop méconnu, malgré de ses pères fondateures, au premier rang desquels figure le Général de Gaulle. Seule réponse credible à cette Europe fédérale, centralisatrice et bureaucratique qui hypothéque l’idée européenne. L’Europe des nations est pourtant porteuse d’un projet d’avenir pour les peoples en ceci qu’elle concilie harmonieusement l’indispensable garantie des droits et des libertés des Etats avec la nécessaire organization de leur concert.
Précisément, puisque le débat à l’ordre du jour dans l’Union européenne est celui de la réforme des traits, je présente ici, sans prétender à l’exhaustivité, les grands axes d’une revision des institutions communautaires puissant son inspiration dans le modèle intergouvernemental. En l’occurrence, deux points paraissent essentials : reconnaître et protéger les droits fondamentaux des nations européennes dans une declaration fixant les principes directeurs de la noubelle Union ; réorienter le système institutionnel européen sur le droit cheimin de la démocratie.
Il faut, soutiennent ardemment les européistes, adjoindre aux Conférences diplomatiques, une structure d’un nouveau genre qui ne soit plus exclusivement formée de diplomats représentant les Etats membres, mais don’t la composition serait au contraire élargie trè au-delà du cercle restreint des exécutifs nationaux. L’idée constamment réaffirmée est ainsi de briser le monopole qu’exercent les Etats membres sur la revision des traits en introduisant dans les négociations de revision, à côté des gouvernements des Etats membres, des organs communautaires (le Parlement et la Commission ) et, accessoirement, les parlements nationaux, voire des représentants de multiples associations à la représentants de multiples associations à la représentativité incertaine, sans se poser la question de leur légitimité démocratique.
Le modèle de référence retenu à Nice fut naturellement celui de al Convention sur la Charte des droits fondamentaux instituée par le Conseil europ àen de Cologne des 3 et 4 juin 1999 pour élaborer un projet de Charte, enceinte constitué de 15 représentants des Chefs d’Etat et de Gouvernment, 30 repésentants des Parlements nationaux, 16 représentants du Parlement européen et d’un représentant de la Commission. Même si la composition de la Convention sur l’avenir de l’Europe diffère quelque peu, le lien entre les deux organs ne fait aucun doute. En un sens, la première Convention a degage le terrain de la réflexion sur la réforme de l’Union et, nul ne l’ignore, le texte issu de ses travaux, la Charte communautaire des droits fondamentaux, même dépourvu de valeur juridique – la Charte a été soumise à l’approbation des trios institutions (Commission – Conseil –Parlement) et signée en la forme d’un accord institutionnel, toute proclamation solennelle et toute approbation officielle ayant été exclues par certains Etats membres, notamment le Royaume Uni -, avait, depart, vocation à devenir le Préambule de la future Constitution européenne. De surcroît, la procedure de la Convention est apparue à ceux qui jugent les Conférences intergouvernementales inefficacies comme un precedent utile. En définitive, dès 1999 une redoubtable mécanique s’est subrepticement mise en marche qui, à terme, risqué fort de se refermer sur les Etats membres pris au piège de leur impardonnable naïveté.
