Cour Des Comptes: 7 books
Le dispositif de lutte contre la toxicomanie
Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités et organismes intéressés (juillet 1998)
Language: French
Release Date: December 31, 1997
Depuis 1991, la Cour des comptes publie dans des fascicules distincts de son rapport public annuel les résultats d’enquêtes de synthèse ou débouchant sur des analyses de politiques publiques, conduites par elle-même, par les chambres régionales des comptes ou en coopération entre les juridictions...
by Cour des comptes
Language: French
Release Date: January 1, 1998
Language: French
Release Date: January 1, 1998
Collectes nationales : comment sont employés les fonds ? Le contrôle du compte d’emploi des ressources recueillies lors des collectes nationales permet de vérifier la conformité des dépenses engagées par ces organismes aux objectifs poursuivis par l’appel à la générosité publique. La...
L'action des départements dans le domaine de la voirie routière
Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et collectivités
Language: French
Release Date: January 1, 1998
Depuis 1991, la Cour des Comptes publie dans des fascicules distincts de son rapport public annuel les résultats d’enquêtes de synthèse ou débouchant sur des analyses de politiques publiques, conduites par elle-même, par les chambres régionales des comptes ou en coopération entre les juridictions...
Le Conseil des impôts et le Comité central d'enquête : organismes associés à la Cour des comptes
Colloque des 26 et 27 novembre 1981
Language: French
Release Date: January 1, 1984
Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
L'intervention de l'État dans la crise du secteur financier
Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés
Language: French
Release Date: January 1, 2000
Suivant les procédures prévues par le chapitre VI du titre III du livre Ier du code des juridictions financières (parties législative et réglementaire), la Cour des comptes publie, sous la forme d’un fascicule distinct du rapport public annuel, un rapport public particulier sur l’intervention...
by Cour des comptes
Language: French
Release Date: January 1, 1997
Language: French
Release Date: January 1, 1997
Collectes nationales : comment sont employés les fonds ? Le contrôle du compte d’emploi des ressources recueillies lors des collectes nationales permet de vérifier la conformité des dépenses engagées par ces organismes aux objectifs poursuivis par l’appel à la générosité publique. La...
La fin des activités minières
Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés (décembre 2000)
Language: French
Release Date: January 1, 2000
Suivant les procédures prévues par le chapitre VI du titre III du livre Ier du code des juridictions financières (parties législative et réglementaire), la Cour des Comptes publie, sous la forme d’un fascicule distinct du rapport public annuel, un rapport public particulier sur la fin des activités...